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Un village où il fait bon vivre
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Mairie de la Brionne dans le 23 Creuse
Mairie de la Brionne dans le 23 Creuse
  1. Particuliers
  2. Argent - Impôts - Consommation
  3. Communications électroniques (téléphone, internet, télévision)

Communications électroniques (téléphone, internet, télévision)

Contrat de communications électroniques

  • Conclusion
  • Exécution et évolution
  • Résiliation

Téléphonie mobile

  • Portabilité du numéro
  • Perte
  • Vol

Questions / Réponses

  • Démarchage téléphonique abusif, spam vocal ou par SMS : que faire ?
  • Quelle est la procédure pour saisir le médiateur des communications électroniques ?
  • Téléchargement illégal (Arcom) : quelles sont les règles ?

Pour en savoir plus

  • Mobile, fixe, accès à internet : vos recours —Institut national de la consommation (INC)
  • 33 700 (lutte contre les spams vocaux et SMS) —Association française du multimédia mobile (AFMM)
  • Comment avoir accès à internet dans son nouveau logement ? —Autorité de régulation des communications électroniques et des Postes (Arcep)
  • Téléphonie mobile : l'itinérance internationale (roaming) —Institut national de la consommation (INC)
  • Le dégroupage —Autorité de régulation des communications électroniques et des Postes (Arcep)

Mairie de La Brionne 

1 rue de la Mairie
23000  LA BRIONNE
05.55.80.25.15

  • Mentions légales

Horaires d’ouverture au public
Lundi, mardi, jeudi, vendredi
8h00 à 11h00   et  13 h 30 -17 h 00
Samedi : sur RDV
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