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Un village où il fait bon vivre
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Mairie de la Brionne dans le 23 Creuse
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  3. Évolutions et dissolution d'une association

Évolutions et dissolution d'une association

Questions / Réponses

  • Quelle est la procédure pour exclure un membre d'une association ?
  • Quels sont les délais de conservation des documents d'une association ?
  • Comment obtenir le récépissé de déclaration de modification d'une association ?

Voir aussi

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Mairie de La Brionne 

1 rue de la Mairie
23000  LA BRIONNE
05.55.80.25.15

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Lundi, mardi, jeudi, vendredi
8h00 à 11h00   et  13 h 30 -17 h 00
Samedi : sur RDV
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