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Un village où il fait bon vivre
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Mairie de la Brionne dans le 23 Creuse
Mairie de la Brionne dans le 23 Creuse
  1. Professionnels
  2. Fonctionnement de l'entreprise
  3. Modifications de l'entreprise
  4. Comment effectuer un dépôt d’acte sans formulaire ?

Comment effectuer un dépôt d’acte sans formulaire ?

Mis à jour le12/06/2026

Guichet des formalités des entreprises

Voir aussi

  • Modifier les statuts de la société
  • Dépôt des comptes annuels d'une société
  • Modifications d'une entreprise individuelle
  • Création d'entreprise : formalités d'immatriculation d'une société
  • Création d'entreprise : formalités d'immatriculation d'une micro-entreprise (auto-entrepreneur)
  • Création d'entreprise : formalités d'immatriculation d'une entreprise individuelle

Pour en savoir plus

  • Guichet des formalités des entreprises : guide —Institut national de la propriété industrielle (Inpi)
  • Guichet des formalités des entreprises : tarifs —Institut national de la propriété industrielle (Inpi)

Voir la fiche complète sur service-public.gouv.fr

Mairie de La Brionne 

1 rue de la Mairie
23000  LA BRIONNE
05.55.80.25.15

  • Mentions légales

Horaires d’ouverture au public
Lundi, mardi, jeudi, vendredi
8h00 à 11h00   et  13 h 30 -17 h 00
Samedi : sur RDV
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